Brouillon informatif : les informations marquées comme manquantes doivent être complétées et le texte validé humainement avant publication juridique définitive.

Politique de confidentialité du site

Responsable du traitement

[IDENTITÉ ET COORDONNÉES DU RESPONSABLE DU TRAITEMENT À COMPLÉTER]

Données concernées

Selon le formulaire utilisé, le site peut recevoir les informations saisies volontairement :

nom, adresse e-mail, organisation et téléphone facultatif ;
type, objectif, description, fonctionnalités, public, budget et calendrier d’un projet ;
objet et contenu d’un message général ;
date du consentement à cette politique.

Le site ne demande aucune pièce jointe. Il est demandé de ne transmettre aucune donnée sensible.

Finalités et base juridique

Les formulaires sont techniquement prévus pour structurer et traiter une demande de devis ou un message de contact. La formulation juridique exacte des finalités et de leur base doit être confirmée : [FINALITÉS ET BASES JURIDIQUES À COMPLÉTER].

Destinataires et hébergement

Les demandes sont enregistrées dans la base privée reliée au site. Les personnes autorisées, les prestataires et les éventuels transferts doivent être documentés. Lorsqu’une notification est activée, les informations nécessaires à l’envoi du message sont transmises au prestataire e-mail Resend, puis adressées à NeonStack Studio : [DESTINATAIRES, SOUS-TRAITANTS ET TRANSFERTS À COMPLÉTER].

Durée de conservation

La configuration technique actuelle prévoit une durée de 180 jours et une suppression opportuniste des données arrivées à échéance. Cette durée, la procédure de purge et les exceptions légales doivent être validées avant d’être considérées comme définitives.

Protection contre les abus

Le formulaire utilise un champ piège, un temps de saisie minimal, une clé d’envoi unique et une limitation de fréquence. L’adresse IP brute n’est pas enregistrée par ce mécanisme ; une empreinte temporaire sert uniquement à limiter les tentatives.

Vos droits

Les droits applicables et leur procédure d’exercice doivent être validés pour la juridiction concernée. Une demande peut être envoyée à neonstackstudio@gmail.com, sous réserve de confirmation de cette adresse comme contact officiel. [MODALITÉS D’EXERCICE DES DROITS À COMPLÉTER]

Documents propres aux applications

Cette page concerne le site institutionnel. Les traitements propres à CopilotOBD, WakePath et Tiny Café Merge sont décrits dans leurs documents dédiés, accessibles depuis l’espace juridique.